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Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de
Discours de M. Mirabeau l'aîné, sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand ["sic"]-Périgord... à la séance de l'Assemblée nationale, du 2 avril 1791...
- Éditeur : chez la Ve Resplandy
- 1791
- Cote : D 4030
La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791, acceptée par le Roi le 14 septembre 1791
- Éditeur : de l'imprimerie de Didot Jeune
- 1791
- Cote : D 3986
Loi, Constitution françoise donnée à Paris, le 14 septembre 1791. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Éditeur : chez J.M. Cuchet
- [1791]
- Cote : D 3974
Procès-verbal de la Séance du 21 Juin 1791, de la Société des Amis de la Constitution de Paris, séante aux Jacobins
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- 1791
- Cote : D 3966
Lettre d'un docteur de Sorbonne à un curé de Normandie, sur l'opinion de M. Lindet, Député du Département de l'Eure à l'Assemblée Nationale, sur la prestation du serment ordonné par le Décret du 27 Novembre [1790]
- Éditeur : de l'Imprimerie impériale
- [1791]
- Cote : Z 415h
Epître dédicatoire à Messieurs les officiers municipaux de Lisieux
- Éditeur : s.n.
- 1791
- Cote : Z 415d
Code du clergé de France, contenant toutes les Loix décrétées par l'Assemblée Nationale Constituante, et sanctionnées par le Roi ès années 1789, 1790, 1791. Sur le Clergé de France, sa Constitution civile, le traitement de ses ministres, celui des religieux, des religieuses, le mode des élections, la prestation de serment, etc.
- Éditeur : Imprimerie du Journal gratuit
- [1791]
- Cote : Z 21b
Pie
Réclamation de Notre Très-Saint Père le pape Pie VI, adressée à toutes les puissances de l'Europe en date du 26 Octobre 1791, contre le décret du 14 septembre de l'Assemblée nationale, qui incorpore Avignon et le Comtat Vénaissin à la France
- Éditeur : de l'Imprimerie de Guerbart
- 1791
- Cote : Z 16b
Eglise catholique
Bref du pape aux cardinaux, archevêques, évêques, au clergé, et au peuple de France
- Éditeur : au Bureau de l'Ami du Roi
- 1791
- Cote : D 4003g, D 4087b, D 4491b
Hermès, Henri-Hippolyte
Entretien d'un citoyen avec un théologien, sur le bref du pape Pie VI aux évêques députés à l'assemblée nationale de France
- Éditeur : [Jean-Baptiste-Nicolas Crapart]
- 1791
- Cote : D 4003h
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